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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT
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SEQUENCE DIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE DIX
AXA CREDIT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96617714
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque SEQUENCE DIX

Déposée le 26 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCE DIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT domicilié(e) 5-7 rue de Milan, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 211 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SEQUENCE DIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE DIX est expirée depuis le 26 mars 2006.

AXA CREDIT a également déposé les autres marques suivantes : PLAN PROJETS , MULTI 10 , SEQUENCE LOISIRS , CREDITNET , SEQUENCE PLAN , SEQUENCE PLUS , SEQUENCE CONFORT , SEQUENCE PERSO , MULTI 5


AXA CREDIT (société anonyme) - 5-7 rue de Milan, 75009 PARIS - France - SIREN 348211244


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Assurances; affaires et opérations financières, monétaires et immobilières